Comment rédiger un modèle de Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de maison individuelle ?

CCTP maison individuelle

Un CCTP de maison individuelle concerne la construction d’une nouvelle maison de particulier, mais aussi les chantiers de rénovation, de destruction et d’ajout d’une extension. C'est un CCTP dans le cadre d’un marché privé. L’objectif de ce CCTP de maison individuelle est de fournir une description précise des prestations qui seront réalisées et attestera du bon déroulement.

Publié le 10 octobre 2022 par La Rédaction

Le CCTP pour maison individuelle, la définition

Le Cahier des Clauses Techniques Particulières désigne le document regroupant les clauses à caractère technique d’un marché. Il peut s’agir d’un marché public comme d’un marché privé. C’est un document contractuel rédigé par l’entité adjudicatrice. Il est souvent utilisé dans les travaux de construction d’entreprises ou de particuliers. Il agit comme un document de référence pour le dirigeant du chantier (maître d’ouvrage, architecte, entreprise de construction). Un CCTP de maison individuelle va donc concerner la construction d’une nouvelle maison de particulier, mais aussi les chantiers de rénovation, de destruction et d’ajout d’une extension. Il s’agit d’un CCTP dans le cadre d’un marché privé.

L’objectif du CCTP de maison individuelle est de fournir une description précise des prestations qui seront réalisées et attester du bon déroulement. Il doit être signé par les deux parties.

Les modèles de CCTP de maison individuelle

Plusieurs modèles et exemples de CCTP sont disponibles. Cependant un modèle classique de CCTP pour une maison individuelle regroupe les informations suivantes :

  • le marché et son objet
  • une définition du projet
  • les prestations à effectuer
  • les différents lots (serrurerie, maçonnerie…)
  • les délais impartis
  • le déroulé et l’organisation du chantier
  • le budget estimé
  • les normes juridiques encadrant le projet
  • les normes de sécurité
  • la coordination du chantier.

Des éléments supplémentaires peuvent s’ajouter en fonction du projet établi. Par ailleurs, on peut souvent y retrouver plusieurs formes de documents annexes comme des notices, des fiches techniques, des plans, des schémas…

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Cette bibliothèque a été mise à jour par une équipe de rédacteurs spécialisés en construction.

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#Architectes #CCTP